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Manuel pour la mise en oevre de plans de diversité dan les pouvoirs locaux bruxellois
Gender Balance Power Map : Co-inspiration entre des entreprises sociales et classiques en vue de promouvoir l'accès égalitaire aux postes décisionnels : Guide Européen de bonnes pratiques.
Gender Balance Power Map : Co-inspiration entre des entreprises sociales et classiques en vue de promouvoir l'accès égalitaire aux postes décisionnels : Etude comparative.
Politique menée par le Gouvernement bruxellois sur une représentation équilibrée des hommes et des femmes dans les organes consultatifs conformément à l'ordonnance du 5 juillet 2001 modifiant l'ordonnance du 27 avril 1995 portant introduction d'une représentation équilibrée des hommes et des femmes dans les organes consultatifs : rapport au Parlement bruxellois
Avis n° 104 du 18 novembre 2005 du Bureau du Conseil de l'Egalité des Chances entre Hommes et Femmes concernant l'Institut européen pour l'Egalité entre les Hommes et les Femmes et sa localisation
Partager le pouvoir demain... : stratégies pour un futur paritaire : actes du colloque, Bruxelles, 28 et 29 février 1996
[Partager le pouvoir demain... : stratégies pour un futur paritaire : actes du colloque, Bruxelles, 28 et 29 février 1996]
La situation des femmes dans la vie politique en Europe : le rôle des femmes dans les organisations et associations volontaires
Rapport de la Commission au Conseil, au Parlement Européen et au Comité Economique et Social sur la mise en oeuvre de la Recommandation 96/694 du Conseil du 2 décembre 1996 concernant la participation équilibrée des femmes et des hommes aux processus de décision
18 mai 1999 : Décret portant une représentation mieux, équilibrée d'hommes et de femmes au sein des organes de gestion et d'administration des organismes, entreprises, sociétés ou associations relevant du Gouvernement Flamand [traduction]
Commission pour l'Aide aux Victimes d'Actes Intentionnels de Violence : agrément : erratum
26 avril 1999 : Arrêté royal déterminant le montant des jetons de présence alloués au président, aux vice-présidents et aux membres de la Commission pour l'aide aux victimes d'actes intentionnels de violence
Proposition de recommandation du Conseil concernant la participation équilibrée des femmes et des hommes dans la prise de décision (présentée par la Commission)
Résolution législative portant avis du Parlement Européen sur la proposition de recommandation du Conseil concernant la participation équilibrée des femmes et des hommes dans la prise de décision (COM(95)0593 - C4-0081/96 - 95/0308(CNS))
Rapport sur la proposition de recommandation du Conseil concernant la participation équilibrée des femmes et des hommes dans la prise de décision (COM(95)0593 - C4-0081/96 - 95/0308(CNS))
Commission pour l'Aide aux Victimes d'Actes Intentionnels de Violence : assistance aux victimes : agrément
Association pouvant assister les victimes devant la commission pour l'aide aux victimes d'actes intentionnels de violence. - Agrément
Commission pour l'Aide aux Victimes d'Actes Intentionnels de Violence : nominations des membres et remplacement du président
Commission pour l'Aide aux Victimes d'Actes Intentionnels de Violence : nomination des membres et remplacement d'un membre suppléant
Commission pour l'Aide aux Victimes d'Actes Intentionnels de Violence : agrément d'associations pouvant assister les victimes devant la commission pour l'aide d'actes intentionnels de violence
18 mai 1998 : Arrêté royal modifiant l'arrêté royal du 18 décembre 1986 realtif à la commission pour l'aide aux victimes d'actes intentionnels de violence
28 juillet 2011 : Loi modifiant la loi du 21 mars 1991 portant réforme de certaines entreprises publiques économiques, le Code des sociétés et la loi du 19 avril 2002 relative à la rationalisation du fonctionnement et la gestion de la Loterie Nationale afin de garantir la présence des femmes dans le conseil d'administration des entreprises publiques autonomes, des sociétés cotées et de la Loterie Nationale
13 juillet 2012 : Décret modifiant l'organisation administrative de l''Universiteit Antwerpen' et de l''Universiteit Hasselt'
13 juillet 2012 : Décret special portant modification du décret spécial du 26 juin 1991 relatif à l''Universiteit Gent' et à l''Universitair Centrum Antwerpen'
13 juillet 2007 : Décret portant promotion d'une participation plus équilibrée d'hommes et de femmes dans les organes d'avis et d'administration de l'autorité flamande
26 octobre 2007 : Arrêté du Gouvernement flamand fixant la procédure d'exception pour une participation plus équilibrée de femmes et d'hommes dans les organes d'avis et d'administration de l'Autorité flamande
20 juin 2002 : Décret modifiant le décret du 26 avril 1999 organisant le sport en Communauté Française en ce qui concerne la représentation des sexes au sein des fédérations et associations sportives reconnues
Rapport sur le rapport de la Commission concernant la mise en oeuvre de la recommandation du Conseil n° 96/94 du 2 décembre 1996 sur une participation équilibrée des femmes et des hommes aux processus de décision (COM(2000)120-C5-0210/2000-2000/2117(COS))
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